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Marques déposées par DEPRET JEAN-CLAUDE
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CHATEAU FONTVIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTVIVE
DEPRET JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3032244
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque CHATEAU FONTVIVE

Déposée le 29 mai 2000 par DEPRET JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FONTVIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est DEPRET JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 18, RUE DE BAZEILLES, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPRET JEAN-CLAUDE - France.

La marque CHATEAU FONTVIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTVIVE est expirée depuis le 29 mai 2010.

DEPRET JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LUMISON , CHATEAU GIGERY , LES STUDIOS , LES STUDIOS DE JOINVILLE , CITE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVISUEL CCA , MEGAPIXEL , MAGNUM AVIATION , MEGAPIX , MEGAPIXEL , LES PLATINES D'OR


DEPRET JEAN-CLAUDE - 18, RUE DE BAZEILLES, 94700 MAISONS-ALFORT - France


DEPRET JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Produits agricoles, à savoir : raisin frais et foin. Produits agricoles : huile d'olive Boissons alcoolisées : vins d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.